Informations
Mentions légales
Dernière mise à jour le 4 août 2026
Propriétaire du site
Tema's Cake
Société : TEMA'S CAKE CORPORATION
Forme juridique : SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
Siège social : 83 Route de Roissy, 93290 Tremblay-en-France, France
Numéro SIRET : 99017910300017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR09990179103
Directeur de la publication
[Nom du responsable légal de l'entreprise]
Contact : contact@temascake.fr
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Infomaniak
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : https://www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de Tema's Cake ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, distribution ou diffusion, même partielle, de ce contenu, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Utilisation des données personnelles
Tema's Cake s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles des utilisateurs du site, conformément à la législation en vigueur, notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les informations collectées via nos formulaires sont exclusivement destinées à un usage interne : traitement des demandes, gestion des commandes, ou communication personnalisée. Aucune donnée n'est transmise à des tiers sans consentement préalable, sauf obligation légale.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@temascake.fr.
Cookies
Le site temas-cake.com utilise des cookies afin d'optimiser votre navigation, analyser l'audience et vous proposer une meilleure expérience. Ces fichiers permettent de stocker temporairement des informations sur votre navigation.
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies. Veuillez noter que cela peut altérer certaines fonctionnalités du site.
Limitation de responsabilité
Tema's Cake s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. En aucun cas, la responsabilité de Tema's Cake ne pourra être engagée pour d'éventuelles imprécisions ou dommages liés à l'utilisation du site.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites, sur lesquels Tema's Cake n'exerce aucun contrôle. Elle ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de tout préjudice résultant de leur consultation.
Modifications des mentions légales
Tema's Cake se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement pour rester informé des éventuelles évolutions.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Tema's Cake.
